Mentions légales
PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
Inscrite au RCS de
Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR58410269146
AYANT SON SIÈGE SOCIAL
lieu dit « Mounet »
82120 LAVIT DE LOMAGNE
DIRECTEUR DE PUBLICATION :
HÉBERGEMENT :
Plus d’informations sur www.oxatis.com.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
DONNÉES NOMINATIVES
Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l’objet d’un traitement automatisé. elles ne seront pas utilisées pour d’autres usages que ceux indiqués ci-dessous :
- Confirmation de commande par courrier électronique ;
- Adressage d’offres commerciales
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’ils peuvent exercer de la manière suivante :
- par email : andreiseric@orange.fr
- par courrier à l’adresse suivante : Lieu dit « mounet » 82120 Lavit de Lomagne